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Vous visualisez 134 articles par l'auteur Philippe BESSIERES

VLEP : nouvelles recommandations de l'ANSES

VLEP : nouvelles recommandations de l'ANSES
  • L’Anses publie de nouvelles recommandations de valeurs limites d’exposition en milieu professionnel (VLEP).
  • Auteur : ANSES
  • Mots clés : ANSES, VLEP, recommandations
Mots clés : ANSES, VLEP, recommandations

Projet de loi d'habilitation par ordonnances

Extraits du projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour la rénovation sociale (Cf fichier pour le texte intégral)

Article 3

Dans les conditions prévues à l’article 38 de la Constitution, et dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnances toute mesure relevant du domaine de la loi afin :

1° De renforcer la prévisibilité et ainsi de sécuriser la relation de travail ou les effets de sa rupture pour les employeurs et pour les salariés de droit privé, en :

e) Clarifiant les obligations de l’employeur en matière de reclassement pour inaptitude et sécurisant les modalités de contestation de l’avis d’inaptitude ;

Article 5

Dans les conditions prévues à l’article 38 de la Constitution, et dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement est autorisé à prendre par ordonnances toute mesure relevant du domaine de la loi pour :

1° Modifier les règles de prise en compte de la pénibilité au travail, en adaptant les facteurs de risques professionnels mentionnés à l’article L. 4161-1 du code du travail, les obligations de déclaration de ceux-ci, les conditions d’appréciation de l’exposition à certains de ces facteurs, les modes de prévention, les modalités de compensation de la pénibilité ainsi que les modalités de financement des dispositifs correspondants ;

Article 8

Pour chacune des ordonnances prévues aux articles 1 à 7, un projet de loi de ratification est déposé devant le Parlement dans un délai de trois mois à compter de sa publication.

Dans l'étude d'impact,

il est mentionné dans les objectifs poursuivis pour l’article 3 :

- Clarification des obligations de l’employeur en matière de reclassement pour inaptitude et modalités de contestations de l’avis d’inaptitude : il s’agirait de revoir la procédure de contestation des avis des médecins du travail pour rendre le recours plus opérationnel et plus rapide, et de clarifier par ailleurs les obligations de l’employeur en matière de reclassement pour inaptitude.

il est mentionné dans les objectifs poursuivis pour l’article 5 :

- Simplification des obligations de déclaration des expositions et définition des conditions d’appréciation et de compensation de l’exposition à certains facteurs de pénibilité : il apparaît nécessaire de faire évoluer le dispositif pour garantir la prise en compte de la pénibilité pour les salariés concernés tout en simplifiant le dispositif.

L’objectif serait, après un état des lieux approfondi de la mise en œuvre de la réglementation en vigueur depuis 2014 et des difficultés d’application persistantes, de prévoir les conditions dans lesquelles le dispositif d’appréciation des critères de pénibilité pourrait être aménagé, tout en préservant le principe et les acquis du compte de prévention de la pénibilité. Il s’agirait notamment d’examiner les conditions dans lesquels l’appréciation de l’exposition à certains critères pourrait être clarifiée et donner lieu, dès 2018, à des modalités de reconnaissance et de compensation.

Cela viserait donc à simplifier les obligations de déclaration des expositions en application de l’article L. 4161-1 du code du travail et à définir les conditions d’appréciation de l’exposition à certains facteurs de pénibilité et de compensation à compter du 1er janvier 2018.

Projet loi habilitation ordonnances travail
  • Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour la rénovation sociale - 28 juin 2017.
  • Auteur : ministère
  • Mots clés : loi, projet, santé au travail
Catégories : législation , blog
Mots clés : loi, projet, santé au travail

Journée scientifique "Reproduction Environnement" le 13 octobre 2017 à Bordeaux

Nous avons le plaisir de vous informer de la tenue de la première journée scientifique nationale sur le thème « Reproduction Environnement » organisée par l’équipe du Centre ARTEMIS le vendredi 13 octobre 2017 sur Bordeaux.

Le Centre ARTEMIS est une plateforme de prévention et de promotion de la santé environnementale pour les patients présentant des troubles de la reproduction mis en place au CHU de Bordeaux depuis septembre 2016 en partenariat avec l’ARS Nouvelle-Aquitaine, l’ANSES et Santé Publique France. Au cours de la mise en place de cette plateforme des collaborations nationales ont été initiées avec des médecins et/ou chercheurs travaillant sur la thématique reproduction environnement.

Cette journée est l’occasion de faire intervenir nos partenaires locaux et nationaux qui feront le point sur l’état actuel des connaissances sur les effets de l’environnement sur la reproduction avec des données scientifique de qualité.

Vous trouverez ci-joint le pré-programme de cette journée.

Nous espérons vous compter parmi les participants à cette journée.

Les modalités d’inscription seront communiquées ultérieurement.

L’équipe du Centre ARTEMIS : Pr Patrick Brochard Pr Loïc Sentilhes Dr Fleur Delva

Pré-programme journee scientifique "Reproduction Environnement"
  • Pré-programme de la première journée scientifique du centre ARTEMIS "Reproduction Environnement" qui aura lieu à Bordeaux le vendredi 13 octobre 2013.
  • Auteur : ARTEMIS
  • Mots clés : ARTEMIS, environnement, journée, programme, reproduction
Catégories : congrès , blog

Compte rendu de la VII° journée Basque-Aquitaine de la médecine du travail à BILBAO le 9 juin 2017

La VII journée d'échange entre la Société de médecine du travail du Pays Basque et la Société de médecine du travail d'Aquitaine sest déroulée le 9 juin 2017 dans les magnifiques locaux de la Société de Bilbao.

Comme toujours, l'organisation de cette journée par nos amis basques a été parfaite. Les interventions étaient très intéressantes.

Un très grand merci à tous ceux qui nous ont accueillis à Bilbao et qui ont contribué au succès de cette rencontre.

Dans deux ans, nous aurons le plaisir de les recevoir en Nouvelle Aquitaine.

En cliquant sur le lien ci dessous, vous pourrez consulter les diaporamas ainsi que les vidéos des interventions et découvrir l'album de photographies de cette réunion.

http://www.osalan.euskadi.eus/s94-osa9996/es/contenidos/informacion/ponencias_js170609_vascoaquita/es_def/index.shtml   

Programme de la journée du 9 juin 2017 à BILBAO
  • Programme de la journée d'échange à Bilbao entre la Société de médecine du travail du Pays Basque espagnol et la SMTA (programa jornada vascoaquina definitivo).
  • Auteur : SMTA
  • Mots clés : BILBAO, SMTA, pays basque, programme, réunion
Photos Journée BILBAO
  • Quelques photos de la journée du 9 juin 2017 à BILBAO.
  • Auteur : OSALAN
  • Mots clés : SMTA, photos, réunion
Catégories : réunions SMTA , blog

Le Congrès du sommeil en novembre 2017 à Marseille

La Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil et La Société de Pneumologie de Langue Française (Groupe Sommeil) organisent chaque année LE CONGRÈS DU SOMMEIL®.

Cette année il se déroulera du 23 au 25 novembre 2017 à Marseille et il mettra en avant la nécessaire complémentarité des équipes et la transversalité de cette discipline récente.

Congrès du Sommeil - Marseille 2017
  • Annonce du congrès et informations sur programme, appel à communications et inscriptions.
  • Auteur : SFMRS
  • Mots clés : congrès, sommeil
Catégories : congrès , blog
Mots clés : congrès, sommeil

Master 2 Santé Travail Environnement

Annonce de l'ouverture de la deuxième promotion du master Santé travail Environnement porté par l'Isped à l'Université de Bordeaux.

Ce parcours de deuxième année de master de santé publique a une vocation pluridisciplinaire (épidémiologie, toxicologie et ergonomie, santé au travail et santé environnementale) et est ouvert à toute personne titulaire d'un master 1 ou équivalent intéressée par cette thématique.

Consulter la plaquette ci dessous et prendre contact avec l'ISPED. http://www.isped.u-bordeaux.fr/fr-fr/formation/masterensantepublique/m2ste.aspx

Master 2 Santé Travail Environnement
  • Plaquette de présentation de ce Master 2 organisé par l'ISPED.
  • Auteur : ISPED
  • Mots clés : ISPED, environnement, master 2, santé au travail, travail

35° Congrès de médecine et santé au travail - Marseille - 5 au 8 juin 2018

Madame, Monsieur, chers collègues,

Marseille, capitale de la culture en 2013 et capitale du sport en 2017 est heureuse d’organiser en 2018 le 35e Congrès National de Médecine et Santé au Travail, qui se déroulera au Palais des Congrès du 5 au 8 juin 2018.
( http://www.medecine-sante-travail.com )

Cette manifestation est co-organisée par la Société Française de Médecine du Travail, la Société de Médecine du Travail PACA et le service hospitalo-universitaire de Médecine et santé au travail d’Aix-Marseille avec la participation du réseau PRESANSE (services de santé au travail du Sud Est). Elle s’adresse à tous les professionnels de santé au travail et plus largement, à tous les partenaires sensibilisés par différents aspects de la santé au travail.

L’organisation de ces journées s’élabore dans le sillage réglementaire de la Loi Travail et du décret de décembre 2016 qui modifie l’organisation de la médecine du travail en empruntant le chemin du suivi individuel de l’état de santé du travailleur. Parmi les grands changements, nous retiendrons principalement qu’une visite d’information et de prévention par un professionnel de santé se substitue à la visite d’embauche par le médecin du travail et qu’un suivi individuel renforcé remplace la surveillance médicale renforcée. Parallèlement, l’avis d’aptitude médical dont la périodicité est déterminée par le médecin du travail ne reste désormais obligatoire que pour le suivi renforcé des travailleurs. Ce congrès, première réunion nationale des acteurs de la santé au travail après une période d’application des textes sera l’opportunité d’analyser tous ensemble les forces et les faiblesses de cette nouvelle réglementation du système français de santé au travail.

Dans le cadre de cette réforme, chacun des acteurs de santé au travail, médecins du travail, collaborateurs médecins, internes, infirmier(e)s, assistant(e)s de ST, techniciens et ingénieurs HSE, ergonomes, psychologues du travail, assistant(e)s sociaux(les), mais aussi les enseignants-chercheurs intervenant dans le champ santé-travail et les médecins inspecteurs du travail sont concernés par le développement des bonnes pratiques professionnelles, tant dans le champ de la formation initiale que dans celui de l’actualisation des connaissances tout au long de l’exercice professionnel.

Les 8 thèmes relevant du domaine de la santé au travail retenus sont relatifs à l’exercice professionnel, aux pathologies rencontrées et à leur prévention, au maintien dans l’emploi, au lien entre le travail et les problèmes de fertilité et de grossesse, à la métrologie des expositions, à la promotion de la santé.

Nous espérons que la richesse des interventions, des débats et des synthèses déployés au cours de ces journées permettront à nous tous aussi bien une mise à jour des connaissances que des avancées concrètes dans nos pratiques.

Nous espérons pouvoir vous accueillir nombreux dans notre belle région.

Mme Danielle CHARRIER Mme Marie-Pascale LEHUCHER-MICHEL Présidente du Congrès Présidente du Comité Scientifique


Première Université d'été sur le travail à Bordeaux

Organisation de la première Université d'été pluridisciplinaire et internationale sur le travail qui se tiendra du 3 au 7 jullet 2017 à Bordeaux au Pôle juridique et judiciaire. La santé est la thématique associée au travail pour la première édition de l'Université d'été de Bordeaux.

Première Université d'été sur le travail à Bordeaux
  • Première Université d'été pluridisciplinaire et internationale sur le travail du 3 au 7 juilet 2017 à Bordeaux au Pôle juridique et judiciaire.. Le thème esd : " Le travail appréhendé du point de vue de ses relations avec la santé".
  • Auteur : Pr.A.GARRIGOU
  • Mots clés : santé, santé au travail, travail, université d'été
Catégories : blog

Inscrivez-vous vite à la VIIème journée de santé au travail de la Société du Pays Basque espagnol et de la SMTA

Programme de la journée du 9 juin 2017 à BILBAO
  • Programme de la journée d'échange à Bilbao entre la Société de médecine du travail du Pays Basque espagnol et la SMTA (programa jornada vascoaquina definitivo).
  • Auteur : SMTA
  • Mots clés : BILBAO, SMTA, pays basque, programme, réunion

Venez nombreux à la VII journée d'échange entre la Société de médecine du travail du Pays Basque espagnol et la SMTA qui aura lieu le vendrediu 9 juin 2017 à BILBAO (voir tous les détails et l'inscription dans le fichier joint). L'inscription est gratuite pour ceux qui feront une intervention.

En 2006, la Société de médecine du travail du Pays Basque espagnol et la SMTA ont ratifié un accord de coopération transfrontalière dans le cadre de l'Union Européenne.

Depuis, nos sociétés se réunissent tous les deux ans, tantôt au Pays Basque espagnol, tantôt en Aquitaine. Une amitié durable s'est installée entre nos deux sociétés et nos membres ont toujours beaucoup de plaisir à se rencontrer lors d'une  journée d'échange d'informations et de connaissances pour l'amélioration de la santé au travail des travailleurs des deux communautés.


Le DPC - point d'actualités sur LE CNPMT et la SMTA

Vous trouverez en fichier joint une note de synthèse qui fait un deuxième point sur le DPC et donne des précisions sur les actions du conseil national professionnel de médecine du travail (CNPMT) et celles de la SMTA depuis février 2017, ainsi que sur le projet de décret concernant les CNP.

Appel aux volontaires pour que la SMTA soit enregistrée comme organisme de formation du DPC.

DPC SMTA Point avril 2017
  • Point d'actualités sur DPC, CNPMT et SMTA d'avril 2017
  • Auteur : SMTA
  • Mots clés : CNPMT, DPC, SMTA, actualités, point

Questions/réponses sur la santé au travail - Fiches DGT

La DGT vient de publier le 20 mars 2017 une fiche sur cinq questions/réponses sur la santé au travail. Vous trouverez plus de détails sur deux autres fiches publiées le même jour par la DGT ; une sur le suivi de l'état de santé des salariés et une sur la reconnaissance de l'inaptitude médicale  au travail et ses conséquences.

Questions/réponses sur santé au travail Fiche DGT
  • 5 questions/réponses sur la santé au travail - Fiche DGT- 20 mars 2017. Pour plus de détails consulter la fiche sur le suivi de l'état de santé des salariés et la fiche sur la reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences.
  • Auteur : DGT
  • Mots clés : DGT, fiche, questions-réponses, santé au travail
Suivi de l'état de santé des salariés Fiche DGT
  • Suivi de l'état de santé des salariés - Fiche DGT - 20 mars 2017.
  • Auteur : DGT
  • Mots clés : DGT, fiche, salarié, état de santé
Reconnaissance de l'inaptitude médicale Fiche DGT
  • La reconnaissance de l'inaptitude médicale au travail et ses conséquences -Fiche DGT - 20 mars 2017.
  • Auteur : DGT
  • Mots clés : DGT, conséquences, fiche, inaptitude, reconnaissance

Formation en ergotoxicologie en juin et novembre 2017

Une formation continue en ergotoxicologie animée par les Professeurs Alain Garrigou et Brahim Mohammed-Brahim se déroulera à l’IUT de Bordeaux les 20, 21 et 22 juin et les 8 et 9 novembre 2017. Consulter le fichier joint.

Pour tout complément d’information veuillez contacter le secrétariat du service de formation continue de l’IUT de Bordeaux ✆ 05 56 84 58 83.

Formation en ergotoxicologie juin et novembre 2017
  • Formation continue à l'ergotoxicologie juin et novembre 2017 animée par Alain Garrigou et Brahim Mohammed-Brahim qui se déroulera à l’IUT de Bordeaux les 20, 21 et 22 juin et les 8 et 9 novembre 2017.
  • Auteur : IUT Bordeaux
  • Mots clés : ergotoxicologie, formation

Problèmes liés à l'épaule: trois diaporamas de l'IRSST (Canada) pour mieux comprendre


Journées sécurité optique et laser à Bordeaux 28 et 29 mars 2107

Première conférence nationale dédiée à la sécurité optique et laser, les JSOL ont pour objectif de présenter les risques liés à l'utilisation des lasers ou sources optiques ainsi que l'évolution de la règlementation.

Journées nationale sécurité optique et laser
  • Pré-programme des premières journées nationales de sécurité optique et laser organisées à Bordeaux les 28 et 29 mars 2017.
  • Auteur : JSOL
  • Mots clés : journée, laser, programme, sécurité optique
Catégories : congrès

Promotion de la santé au travail, risques psychosociaux et éducation

L'Observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA) a plaisir de vous communiquer le programme de la 6e journée de l’ORRPSA "Promotion de la santé au travail, risques psychosociaux et éducation" qui se déroulera :  

Le Mercredi 8 mars Université de Bordeaux Pole Juridique et Judiciaire 35 Place Pey Berland, Bordeaux De 8h30 à 17h30  

  Le site Internet est : orrpsa2017.sciencesconf.org

Les places sont limitées, l'inscription est obligatoire en suivant le lien : https://enquetessphinx.u-bordeaux.fr/v4/s/lnjl0s

  De nombreuses données scientifiques ont été produites à travers le monde dans le domaine de la santé au travail, donnant à voir ce qu’il convient de faire en la matière. Or, de nombreuses enquêtes, de type OCDE, BIT, ANACT, INRS, OMS, EU-OSHA, EUROFOUND, SUMER, etc,  relèvent encore des chiffres inquiétants sur les troubles de santé dus aux mauvaises conditions de travail, et aux risques psychosociaux difficilement réductibles. Il semblerait donc que l’appel au bien-être ou à la qualité de vie au travail, soutenu par des programmes de prévention divers et variés, ne soit pas suffisant pour contrevenir à ces maux et transformer qualitativement le travail. Pour combler ces manques, nous faisons l’hypothèse que les dimensions psychosociales de la santé au travail pourraient être abordées d’un point de vue éducatif et éthique dans le cadre d’une politique globale de promotion de la santé. L’éducation à la santé au travail pourrait être un levier d’amélioration de ce qui peut se pratiquer aujourd’hui, dans une logique de pouvoir d’agir individuel et collectif, à tous les niveaux d’une organisation du travail. Organisée par le laboratoire Langues, Culture, Education, Société (LACES EA 4140), en collaboration avec le Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC UMR 5114), la Journée d'Études développe une approche interdisciplinaire, ancrée sur les pratiques de terrain, et ouverte à l’ensemble des acteurs de la région de la Nouvelle Aquitaine. Un large espace sera consacré à la discussion avec les intervenants, avec notamment l’organisation d’ateliers thématiques.   N’hésitez pas à vous inscrire  

Catégories : blog
Mots clés : ORRPSA, RPS, journée, programme

Développement professionnel continu (DPC) et SMTA

Vous trouverez en fichier joint une note de synthèse qui fait le point sur ce thème et donne des précisions sur le rôle esssentiel des conseils nationaux professionnels (CNP).

  • Développement professionnel continu (DPC) et SMTA - Le point en janvier 2017.
  • Auteur : SMTA
  • Mots clés : CNP, CNPTM, DPC, SMTA
Catégories : blog
Mots clés : CNP, CNPMT, DPC, SMTA

Ecole d'été de l'ISPED du 8 au 23 juin 2017

L'Ecole d'été de l'ISPED aura lieu du 8 au 23 juin 2017.

Méthodes et Techgniques en santé publique et épidémiologie.

Ecole d'été de l'ISPED 2017
  • Livret de l'Ecole d'été de l'ISPED du 8 au 23 juin 2017.
  • Auteur : ISPED
  • Mots clés : ISPED, école d'été
Catégories : formation , blog
Mots clés : ISPED, livret, école d'été

Du nouveau dans la pratique des tests salivaires


Le Conseil d'État, dans une décision du 5 décembre 2016, vient d'autoriser les employeurs à avoir recours aux tests salivaires pour détecter la consommation éventuelle de stupéfiants par leurs salariés et se fonder sur les résultats de ces tests pour les sanctionner, s'ils s'avèrent positifs.

Néanmoins, le Conseil d'État fixe un cadre juridique précis afin d'encadrer les conditions dans lesquelles ces tests salivaires peuvent être pratiqués.

Tests salivaires : arrêt CE du 5 décembre 2016
  • Arrêt du Conseil d'Etat (CE) n°397178 du 5 décembre 2016.
  • Auteur : Conseil d'Etat
  • Mots clés : CE, SPA, arrêt, dépistage salivaire, test dépistage
Catégories : législation
Mots clés : dépistage salivaire, test

Journée d'échanges sur les nanomatériaux

Le 21 novembre 2016, la DIRECCTE Nouvelle-Aquitaine organisait à Artigues près Bordeaux une journée de rencontre et d’échanges entre les préventeurs de la région .

Dans la continuité d’actions déjà menées antérieurement sur Limousin et Poitou Charentes, dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau PRST* avec les partenaires de la DIRECCTE (DREAL*, ARS*, OPPBTP* et services de santé au travail) et en présence des services d’inspection du travail, plus de 150 personnes avaient répondu présent à l’invitation.

Vous pouvez télécharger tous les documents présentés lors de cette journée sur http://nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr/Nanomateriaux-nanotechnologies-nanomonde-Ou-en-sommes-nous

A signaler par ailleurs une étude INSERM qui vient de révéler que l'exposition aux nanoparticules en milieu professionnel déclenche des signes d'inflammmation et de fibrose pulmonaires  . Consulter l'article sur :

http://www.inserm.fr/actualites/rubriques/actualites-recherche/nanoparticules-au-travail-un-danger-pour-nos-poumons


Projet de décret médecine du travail

Le COCT du 1er décembre 2016 examinera un projet de décret concernant la médecine du travail suite à la loi du 8 août 2016.

Projet décret médecine du travail
  • Version du 16 novembre 2016 d'un projet de décret qui sera examiné par le COCT.
  • Auteur : ministère
  • Mots clés : COCT, décret, médecine du travail, projet, réforme